- Nomination d'un secretaire de séance - 56 Ko
- Projet Bel Air – Permis de construire - 86 Ko
- Déclassement du 30 rue Schnapper - 70 Ko
- Déclassement du 35 rue de Bergette - 70 Ko
- Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur - 96 Ko
- Rapport annuel 2011 du service public d'élimination des déchets - 3640 Ko
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d'eau potable - Exercice 2011 - 3085 Ko
- Rapport de présentation de l'assainissement - Exercice 2011 - 1478 Ko
- Détermination des quotas pour accéder à l'échelon spécial pour les agents de catégorie C ne relevant pas de la filière technique - 88 Ko
- Frais de déplacement des agents de la Ville - 91 Ko
- Conditions de recrutement d'un contrôleur de gestion - 85 Ko
- Mise à disposition du gymnase des Lavandières - 82 Ko
- Instauration de la participation à l’Assainissement Collectif - 107 Ko
- Indemnité de conseil versée au comptable du Trésor - 71 Ko
- Rapports annuels 2011 des syndicats intercommunaux : SIA - SIDRU - SMERGC - 3972 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 12 juillet 2012
