- Nomination d'un secretaire de séance - 56 Ko
- Programmation en conservation / restauration de collections de la Maison natale Claude Debussy - Demande de subventions - 128 Ko
- Transports en commun - Conclusion de l'avenant n°2 à la convention partenariale de transports - 100 Ko
- Commissariat de police – Réaménagement de l'accueil et des bureaux - 73 Ko
- Opération « véloroute et voie verte Paris/Londres » - 105 Ko
- Station d’Epuration Seine Aval d'Achères – Enquête parcellaire - 122 Ko
- Désaffectation, déclassement et procédure de vente d’un bien sis 59 bis rue du Pontel - 149 Ko
- Lisière Pereire – Acquisition d’emprises Réseau Ferré de France - 334 Ko
- 21 allée du Triboulet - Régularisation foncière - 268 Ko
- Actualisation des emplois faisant l'objet d'attribution d’un logement de fonction - 267 Ko
- Régime indemnitaire du cadre d'emplois des techniciens territoriaux - 118 Ko
- Avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du stationnement payant sur voirie - 83 Ko
- Garantie d'emprunt OPIEVOY - Réhabilitation de 20 pavillons et aménagement des espaces extérieurs 75 rue Pereire - 100 Ko
- Conventions d’objectifs et de moyens avec des associations subventionnées - 91 Ko
- Décision modificative n°1 - Budget 2011 - S.S.I.A.D. - 71 Ko
- Décision modificative n° 2 - Ville - 65 Ko
- Débat d’orientation budgétaire - Exercice 2012 - Ville - 59 Ko
- Débat d’orientation budgétaire - Exercice 2012 - Assainissement - 58 Ko
- Débat d’orientation budgétaire - Exercice 2012 - S.S.I.A.D. - 59 Ko
- Rapport d'activité 2010 des syndicats intercommunaux : S.I.A.B.S. - S.I.D.E.Y.N.E.-S.E.Y. - 20119 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 17 novembre 2011
