- Nomination d'un secretaire de séance - 80 Ko
- Tarifs des activités périscolaires pour l'année 2011/2012 - 435 Ko
- Règlement intérieur des activités périscolaires - 423 Ko
- Convention de délégation avec le Syndicat des Transports d'île-de-France pour les transports scolaires non subventionnés - 115 Ko
- Cession des biens sis route des Princesses respectivement cadastrés AY 21 et AY 22 au Conseil Régional d'Île-de-France et au Conseil Général des Yvelines - 128 Ko
- Programme triennal 20H-2013 de logements locatifs sociaux dans le cadre de la loi sur la solidarité et le renouvellement urbain - 188 Ko
- Projet urbain du site Pereire – Désignation des membres de la Commission d'appel d'offres spécifique - 200 Ko
- Projet urbain du site Péreire – Lancement de la concertation préalable sur le projet de voirie - 155 Ko
- Place des coteaux du Bel Air – Démolition des locaux commerciaux- 106 Ko
- Place des coteaux du Bel Air — Dépôt du dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique - 185 Ko
- Plan de déplacement urbain – Construction d'un parc vélos – Autorisation de déposer le dossier de demande de permis de construire modificatif - 113 Ko
- Plan de compostage individuel — Demandes de subventions - 142 Ko
- Constitution d'un groupement de commande pour la passation d'un marché public pour une opération de thermographie aérienne – Demandes de subventions - 185 Ko
- Désignation de deux représentants du Conseil Municipal au Comité local d'information et de concertation pour le site du SIAAP - 121 Ko
- Convention de partenariat entre la Ville et la Chambre de commerce et d'industrie de Versailles Vald'Oise/Yvelines — Point contact au Centre Administratif - 143 Ko
- Société S.O.C.C.R.A.M. – Avenant n° 12 au contrat de délégation de service public de production, transport et distribution de chaleur du quartier du Bel Air - 158 Ko
- Garantie d'emprunt à l'opérateur de logements sociaux DOMNIS, 130 rue du Président Roosevelt - 188 Ko
- Compte administratif 2010 – Ville - 142 Ko
- Compte administratif 2010 — Service de l'assainissement - 155 Ko
- Compte administratif 2010 – Service de soins infirmiers à domicile- 112 Ko
- Comptes de gestion 2010 - 210 Ko
- Ville – Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2010 - 140 Ko
- Service de l'assainissement — Affectation du résultat de l'exercice 2010 - 127 Ko
- Service de soins infirmiers à domicile — Affectation du résultat 2010 - 183 Ko
- Budget supplémentaire 2011 – Ville - 121 Ko
- Budget supplémentaire 2011 — Service de l'assainissement - 91 Ko
- Budget supplémentaire 2011 – Service de soins infirmiers à domicile - 90 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 26 mai 2011
