- Nomination d'un secretaire de séance - 106 Ko
- Modification du règlement des cimetières - 453 Ko
- Suppression du remboursement à la Ville par le Centre communal d'action sociale des réductions tarifaires déterminées par la « carte famille » - 134 Ko
- Création de logements sociaux – Versement d'une subvention pour surcharge foncière à DOMNIS - 105 Ko
- Restructuration et rénovation des locaux de la maison des associations – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis de construire pour mise aux normes - 135 Ko
- Renouvellement de contrats - 132 Ko
- Créations et suppressions de postes - 229 Ko
- Compte épargne temps - 268 Ko
- Société des parkings souterrains du huitième arrondissement — Avenant n° 4 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du parc de stationnement Château - 130 Ko
- Lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chaleur du quartier du Bel Air - 177 Ko
- Lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de la crèche des Comtes d'Auvergne - 118 Ko
- Service de soins infirmiers à domicile – Budget 2010 modifié et approuvé par l'agence régionale de santé - 89 Ko
- Tarifs municipaux 2011 - 300 Ko
- Budget primitif - Exercice 2011 - 626 Ko
- Redevance d'assainissement 2011 - 72 Ko
- Proposition de répartition des crédits de subventions – Exercice 2011 - 292 Ko
- Désignation des délégués titulaire et suppléant au sein du Comité en charge de l'administration du syndicat mixte d'études Paris Métropole - 100 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 16 décembre 2010
