- Rapports d'activités 2009 des Syndicats Intercommunaux : S.I.C.G.P., S.I.D.E.COM., S.I.V.O.M., S.M.E.R.G.C. - 2114 Ko
- Démission d'un Conseiller Municipal Installation d'un Conseiller Municipal - 91 Ko
- Modification des représentations du Conseil Municipal - 132 Ko
- Indemnités de fonction aux Conseillers Municipaux Délégués - 129 Ko
- Désaffectation des locaux de l'école maternelle Bois Joli - 98 Ko
- Convention d'objectifs et de moyens avec l'association „Bavette et Compagnie" – Crèche parentale - 131 Ko
- Renouvellement de la convention tripartite entre la Ville, le Conseil Général des Yvelines et l'association de prévention spécialisée "Les Vernes" - 135 Ko
- Contrats de chargé de mission et administrateur du Théâtre - 162 Ko
- Acquisition de vélos électriques — Demande de subvention au Conseil Général des Yvelines - 136 Ko
- Action en faveur du logement social — Demande de subvention au fonds d'aménagement urbain - 186 Ko
- Garantie d'emprunts — Subvention pour surcharge foncière — Conventions de réservation de logements opération "Ru de Buzot" 57/75 rue Saint- Léger - 202 Ko
- Mandats spéciaux des élus - 130 Ko
- Prise en compte des réformes fiscales 2010 : politiques d'exonération de cotisation foncière des entreprises et (rabattements de taxe d'habitation - 190 Ko
- Adhésion au syndicat mixte d'études Paris Métropole - 151 Ko
- Rapports d'activités 2009 des Syndicats Intercommunaux : S.I.C.G.P., S.I.D.E.COM., S.I.V.O.M., S.M.E.R.G.C. - 2114 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 30 septembre 2010
