- Nomination d'un secretaire de séance - 50 Ko
- Conservatoire à rayonnement départemental — Approbation du règlement intérieur - 500 Ko
- Demande de classement en "commune touristique" - 85 Ko
- Reglement intérieur des transports de ramassage scolaire et préiscolaire - 114 Ko
- Tarifs des activités périscolaires pour l'année 2010 / 2011 - 237 Ko
- Filière technique — Modification des bases légales de la prime de service et rendement - 86 Ko
- Décision modificative n° 2 Ville et attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "C'est Notre Histoire" - 72 Ko
- Plan de déplacement urbain – Construction d'un parc vélos et motos – Autorisation de déposer le permis de construire - 72 Ko
- Lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation du parc de stationnement château - 99 Ko
- Lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de la gare routière et du nouveau parc à cycles - 106 Ko
- Société des parkings souterrains du huitième arrondissement — Avenant n° 4 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du parc de stationnement château - 81 Ko
- Place des coteaux du Bel Air – Acquisition à l'euro symbolique des volumes 3 (revêtement de la dalle) et 4 (tunnel) appartenant à la SEMAGER - 71 Ko
- Aménagement de la place des coteaux du Bel Air – Acquisition des locaux commerciaux - 75 Ko
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d'eau potable — Exercice 2009 - 2168 Ko
- Rapport de présentation sur l'assainissement — Exercice 2009 - 932 Ko
- Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - 1152 Ko
- Rapports d'activités 2009 des syndicats intercommunaux : S.I.D.R.U. — S.I.A. - 1744 Ko
- Transports en commun — Conclusion de la convention provisoire de bassin - 74 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 8 juillet 2010
