- Nomination d'un secretaire de séance - 50 Ko
- Conservation - restauration des collections d'oeuvres d'art – Demande de subvention à l'Etat - 79 Ko
- Parc de la maison verte — Convention de réservation de logements- 70 Ko
- Acceptation du legs de Mademoiselle Gisèle SIMON à la Ville - 61 Ko
- Travaux de grosses réparations dans les écoles – Programme 2010 – Demande de subvention - 74 Ko
- Vente de l'immeuble sis 8 rue Collignon - 84 Ko
- Aménagement de la place des coteaux du Bel Air – Permis de construire - 75 Ko
- Transports en commun – Demande de subventions - 72 Ko
- Exploitation du parc de stationnement Château, de la gare routière et du parc à cycles Convocation de la commission consultative des services publics locaux - 98 Ko
- Équipement sportif du stade de la Colline – Nouvelle dénomination - 58 Ko
- Attribution de bourses pour les projets jeunes - 140 Ko
- Dénomination d'une sente, d'une rampe et d'une impasse du Conseil de quartier Coteaux du Bel Air— Maison verte (n°4) - 907 Ko
- Protocole transactionnel entre la Ville et Madame Annick MOISANT- 83 Ko
- Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures de marchés publics et la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - 97 Ko
- Comptes de gestion 2009 - 87 Ko
- Compte Administratif 2009 — Ville - 80 Ko
- Compte Administratif 2009 — Service de l'assainissement - 74 Ko
- Compte Administratif 2009 — Service de Soins Infirmiers à Domicile - 67 Ko
- Ville — Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2009 - 77 Ko
- Service de l'assainissement – Affectation du résultat de l'exercice 2009 - 62 Ko
- Service de soins infirmiers à domicile— Affectation du résultat de l'exercice 2009 - 64 Ko
- Budget supplémentaire 2010 – Ville - 72 Ko
- Budget supplémentaire 2010 – Service de l'assainissement - 61 Ko
- Budget supplémentaire 2010 – Service de soins infirmiers à domicile - 60 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 27 mai 2010
