- Nomination d'un secretaire de séance - 50 Ko
- Institution du droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet d'un projet d'aménagement commercial - 1,1 Mo
- Procédure de préemption d'un local commercial – Signature d'un protocole transactionnel - 85 Ko
- Aménagement de la place des coteaux du Bel Air – Acquisition des locaux commerciaux et versement d'une indemnité - 72 Ko
- Créations et suppressions de postes - 182 Ko
- Régime indemnitaire afférent au grade de moniteur-éducateur territorial - 69 Ko
- Recrutements permanents et recrutements temporaires - 112 Ko
- Création d'un nouveau logement de fonction au stade de la Colline- 72 Ko
- Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics - 112 Ko
- Société S.O.C.C.R.A.M.- Avenant n° 11 au contrat de délégation de service public de production, transport et distribution de chaleur du quartier du Bel Air - 78 Ko
- Débat d'orientation budgétaire – Exercice 2010 – Ville - 54 Ko
- Débat d'orientation budgétaire – Exercice 2010 – Service de l'assainissement - 55 Ko
- Débat d'orientation budgétaire – Exercice 2010 – Service de soins infirmiers à domicile - 69 Ko
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2010 - 69 Ko
- Subventions 2010 – Versement d'acomptes - 54 Ko
- Tarifs municipaux 2010 - 7 Ko
- Tarifs 2010 - Page de garde - 157 Ko
- Tarifs 2010 - Tableaux - 54 Ko
- Redevance d'assainissement 2010 - 71 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 17 décembre 2009
