- Nomination d'un secretaire de séance - 49 Ko
- Théâtre Alexandre Dumas – Demande de subvention au Conseil Général des Yvelines – Exercice 2009 - 78 Ko
- Subvention aux classes de découverte organisées par les enseignants des écoles élémentaires publiques - 65 Ko
- Aménagement de la place des coteaux du Bel Air – Acquisition des locaux commerciaux et versement d'indemnités - 71 Ko
- Aménagement de la place des coteaux du Bel Air – Demande d'ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération – Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire - 98 Ko
- Reconquête des franges ferroviaires — Acquisition des propriétés SNCF - 100 Ko
- Exonération des logements sociaux du versement pour dépassement du plafond légal de densité - 79 Ko
- Approbation de la modification du plan local d'urbanisme - 100 Ko
- Plan local d'urbanisme - 6 Mo
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d'eau potable – Exercice 2008 - 72 Ko
- Rapport annuel du délégataire, service de l'eau - 2,2 Mo
- Compte d'exploitation 2008 du service de distribution d'eau potable de la ville de Saint-Germain-En-Laye - 439 Ko
- Qualité des eaux destinées à la consommation humaine, Rapport annuel 2008, Saint-Germain-En-Laye - 99 Ko
- Qualité des eaux destinées à la consommation humaine, Rapport annuel 2008, Usines de Croissy et du Pecq - 75 Ko
- Qualité des eaux destinées à la consommation humaine, Rapport annuel 2008, Usine d'Aubergenville - 75 Ko
- Décision modificative n° 2 – Assainissement - 55 Ko
- Décision modificative n° 3 – Ville - 83 Ko
- Décision modificative n° 3 - BUDGET 2009 - 636 Ko
- Service de soins infirmiers à domicile – Budget modificatif 2009 - 71 Ko
- Rapports d'activité 2008 des syndicats intercommunaux : S.I.A. - S.I.A.B.S. - S.I.D.E.Y.N.E.-S.E.Y. - S.I.E.P. - 3,9 Mo
Déliberations adoptées lors de la séance du 12 novembre 2009
