- Nomination d'un Secrétaire de Séance - 51 ko
- Société Jouquin - Marche de transport parascolaires et jumelages avenant n°2 - 68 ko
- Programmation annuelle en conservation - restauration des fonds d’arts graphiques 2008 - demande de subvention à la D.R.A.C - 68 ko
- Conservation - restauration d’œuvres d’arts 2008 - demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles - 75 ko
- Acquisition d’une statue - demande de subvention au Comite du Fonds Régional d’Acquisition pour les Musées de France - 73 ko
- Cartographie du bruit – adhésion à un groupement de commandes - 82 ko
- Aliénation d’un local sis 15, rue des Coches - 68 ko
- Maison Verte – création de logements sociaux - cession foncière - subvention pour surcharge foncière – garantie d’emprunt Dexia et Caisse des Dépôts et Consignations - 148 ko
- Aménagement Place des Coteaux du Bel-Air - attribution du marché de maîtrise d’œuvre - 105 ko
- Renouvellement du contrat de projet 2007-2009 pour le Relais Assistantes Maternelles avec la caisse d’allocations familiales - 83 ko
- Exploitation du stationnement de surface – attribution du contrat de service public - 96 ko
- Débat d’orientation budgétaire - Ville - 51 ko
- Débat d’orientation budgétaire - assainissement - 1800 ko
- Décision modificative n°4 - Ville - 59 ko
- Attribution de marché - fourniture de carburants pour automobiles et engins à moteur thermique - 68 ko
- Attribution de marché - réfection de chaussée rue de la Justice - 63 ko
- Attribution de marché - COSOM - construction d’une tribune - 70 ko
- Attribution de marché - Travaux d’assainissement avenue du Général Leclerc - 67 ko
- Attribution de marché - Travaux vidéosurveillance - 77 ko
- Mandats spéciaux aux élus - exercice 2007 - 63 ko
- Remise gracieuse - 57 ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 22 novembre 2007
