- Nomination Secrétaire de Séance - 61 ko
- Restauration de la Rampe des Grottes - Demande de subvention - 77 ko
- Salon d’Art Contemporain - Règlement et demande de subvention- 75 ko
- Réglement du Salon d’Art - 186 ko
- Conserv. à Rayonnement Départemental - Demande de subvention- 69 ko
- Conserv. à Rayonnement Départemental - Demande de subvention- 70 ko
- Attribution de bourses pour les projets jeunes- 69 ko
- Acquisition de la parcelle AZ 76 - 74 ko
- Attribution de marché - 78 ko
- Groupe scolaire Ampère - Avenants aux marchés de travaux - 75 ko
- Espaces sportifs du COSOM - Dépôt des autorisations d’urbanisme - 67 ko
- Procédure de DSP du stationnement de surface - Création d’un tarif - 77 ko
- Exploitation des marchés forains - Convocation de la CCSPL - 68 ko
- Exploitation des marchés forains - Avenant au contrat de DSP - 69 ko
- VINCI PARK -Avenant n°2 au contrat de DSP Pologne et Pompidou- 70 ko
- Crèche Gramont - Société Evancia - Avenant n° 2 - 76 ko
- Fixation des taux d’imposition des quatre taxes directes locales - 71 ko
- Convention d'objectifs avec l'Association " LA C.L.E.F. " - 65 ko
- Transports urbains - Demande de subventions pour les lignes F et BC - 73 ko
- Personnels saisonniers - Recrutements ponctuels - 76 ko
- Recrutement d'un webmestre - 74 ko
- S.E.M.A.GER - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes - 64 ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 20 mars 2007
