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ORGANISATION MUNICIPALE
. Règlement intérieur du Conseil Municipal
CULTURE
. Restauration du portrait Saint Vincent de Paul
URBANISME
. Avis du Conseil Municipal sur le projet de modification du PSMV
. Redressement de la rue Henri Dunant – prescription d’enquête publique
ENVIRONNEMENT
. Autorisation donnée au SIDRU de conventionner avec des éco-organismes
. Création d’une Commission Consultative des Marchés Forains
. Service public d’élimination des déchets – Rapport annuel 2013
BÂTIMENTS
. Couverture des courts de tennis du Bel Air – demandes de subventions
RESSOURCES HUMAINES
. Rythmes scolaires – créations de postes
. Police Municipale – temps de travail et régime indemnitaire
. Adhésion au Comité National d’Action Sociale
. Composition et fonctionnement du Comité Technique et du CHSCT
. Actualisation des emplois pouvant donner lieu à logement de fonction
. Dispositif d’astreinte hivernale
. Renouvellement de la convention d’assistance avec le CIG
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
. Rapports d’activité 2013
VŒU
. Vœu en soutien de l’action de l’AMF
QUESTIONS DIVERSES