- Démission d'un conseiller municipal - Installation d'un conseiller municipal - 74 Ko
- Nomination d'un secrétaire de séance - 63 Ko
- Modification des commissions et représentations du Conseil Municipal - 78 Ko
- Rampe des Grottes - Demande de subvention à la DRAC et au Conseil Général des Yvelines pour la 3ème phase des travaux - 120 Ko
- Avenant N°1 à la convention relative à la participation du Conseil Général des Yvelines aux dépneses de transport scolaire - 96 Ko
- Avenant N°1 à la convention relative à la participation du Conseil Général des Yvelines aux dépneses de transport scolaire - 51 Ko
- Régularisation foncière de la parcelle AO 979 - Sente Roger Robereau - 88 Ko
- Acquisition par la Ville d'un terrain sis 7 rue de la Liberté - 89 Ko
- Convention de partenariat avec France Habitation - 108 Ko
- Convention de partenariat avec France Habitation - 379 Ko
- Lisière Pereire - Convention ERDF - 87 Ko
- Lisière Pereire - Convention ERDF - 1532 Ko
- Lisière Pereire - Adhésion à la Charte des Eco Quartiers - 99 Ko
- Lisière Pereire - Adhésion à la Charte des Eco Quartiers - 1071 Ko
- Lisière Pereire - Cession du foncier de la Ville au budget annexe d'aménagement - 112 Ko
- Adhésion au socle commun des missions du Centre Interdépartemental de Gestion - 93 Ko
- Convention avec le Centre Hospitalier Intercommunal pour la restauration du personnel municipal - 92 Ko
- Convention avec le Centre Hospitalier Intercommunal pour la restauration du personnel municipal - 207 Ko
- Avenant à la convention d'occupation des installations sportives dans l'enceinte du stade municipal Georges Lefèvre - 124 Ko
- Avenant à la convention d'occupation des installations sportives dans l'enceinte du stade municipal Georges Lefèvre - 284 Ko
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d'eau potable - Exercice 2012 - 99 Ko
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d'eau potable - Exercice 2012 - 446 Ko
- Rapport de présentation de l'assainissement - Exercice 2012 - 78 Ko
- Rapport de présentation de l'assainissement - Exercice 2012 - 14 Ko
- Exploitation des parcs de stationnement Pologne et Pompidou - Avenant de prolongation - 109 Ko
- Exploitation des parcs de stationnement Pologne et Pompidou - Avenant de prolongation - 119 Ko
- Indemnité de conseil versée au comptable du Trésor - 81 Ko
- Garantie d'emprunt à la société EFIDIS pour 13 logements sis 21 rue Saint Pierre - 128 Ko
- Admission en non-valeur des produits irrecouvrables - Buget Ville- 168 Ko
- Décision Modificative n°2/2013 - Ville - 77 Ko
- Décision Modificative n°2/2013 - Ville - Signatures - 64 Ko
- Décision Modificative n°2/2013 - Assainissement - 72 Ko
- Décision Modificative n°2/2013 - Assainissement - Signatures - 66 Ko
- Convention d'obtention de certificats d'économie d'énergie - 84 Ko
- Convention d'obtention de certificats d'économie d'énergie - 272 Ko
- Convention de partenariat entre la Police Municipale, CSO et Transdev dans le cadre des opérations de contrôle - 92 Ko
- Convention de partenariat entre la Police Municipale, CSO et Transdev dans le cadre des opérations de contrôle - 107 Ko
- Dissolution du SMERGC - 97 Ko
- Rapports d'activités 2012 - 89 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 26 septembre 2013
