- Nomination d'un secrétaire de séance - 491Ko
- Convention de partenariat avec le Quai des Possibles - 916Ko
- Opéra en Plein Air – convention de partenariat - 1 091Ko
- Exposition « rétrospective des œuvres de Pierre Bosco » - convention - 969Ko
- Demandes de subventions à la DRAC pour le musée municipal - 651Ko
- Partenariat Théâtre Alexandre Dumas et Education Nationale – demande de subvention Académie 78 - 752Ko
- Reconstitution du grand bassin - 785Ko
- Demande de participation au dispositif « restauration des patrimoines historiques 2020-2023 » - 832Ko
- Convention tripartite entre l’Etat, la Ville et La Clef - 819Ko
- Convention d’objectifs et de moyens avec le FC Saint Germain - 896Ko
- Calendrier d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2020 - 768Ko
- Restructuration du quartier de l’hôpital – promesse d’acquisition avec l’EPFIF - 3 204Ko
- Restructuration du quartier de l’hôpital – promesse de vente avec la SAS Saint Germain Clos Saint Louis - 4 199Ko
- Restructuration du quartier de l’hôpital – promesse de vente avec la SAS Saint Germain Clos Saint Louis - Plan - 3 120Ko
- Quartier hôpital – aide régionale « 100 quartiers innovants et écologiques » - 875Ko
- Demande de subventions à l’ANAH – étude pré-opérationnelle d’OPAH - 705Ko
- Contrat eau, trame verte et bleue – projets 2020 - 1 514Ko
- Conventions de gestion transitoire – assainissement - 1 209Ko
- Conventions de gestion transitoire – eaux pluviales urbaines - 1 221Ko
- Conventions de gestion transitoire – eau potable - 1 212Ko
- Dépénalisation du stationnement payant – compte-rendu des RAPO - 1 836Ko
- Tarifs municipaux 2020 - 933Ko
- Répartition des crédits de subventions - 625Ko
- Attributions de compensation définitives 2019 - 1 069Ko
- Attributions de compensation provisoires 2020 - 1 055Ko
- Budget Primitif 2020 - Ville - 14 030Ko
- Budget Primitif 2020 - Aménagement Lisière Péreire - 597Ko
- Budget Primitif 2020 - Aménagement quartier Hôpital - 595Ko
- Budget Primitif 2020 - Fête des Loges - 567Ko
- Budget Primitif 2020 - SSIAD - 611Ko
- Budget Primitif 2020 - Locaux commerciaux - 585Ko
- Budget Primitif 2020 - Plaine alluviale - 596Ko
- Budget Primitif 2020 - Assainissement - 726Ko
- Budget Primitif 2020 - Eau potable - 718Ko
- Harmonisation amortissement des biens renouvelables - Ville - 1 186Ko
- Harmonisation amortissement des biens renouvelables - SSIAD - 972Ko
- Harmonisation amortissement des biens renouvelables - Locaux commerciaux - 894Ko
- Harmonisation amortissement des biens renouvelables - Assainissement - 925Ko
- Harmonisation amortissement des biens renouvelables - Eau potable - 937Ko
- Transfert de compétence – clôture du budget annexe assainissement - 762Ko
- Transfert de compétence – clôture du budget annexe eau potable - 746Ko
- Mise en place d’astreinte sécurité au sein de la Police Municipale - 716Ko
- Actualisation des postes au sein de la collectivité - 1 134Ko
- Convention avec l’association SELFY 78 pour la restauration des agents de la Ville - 785Ko
- Rapports d’activité – SIMAD, SEY, SIABS et SIA - 23 379Ko
- Décision modificative 3 - SSIAD - 597Ko
- Décision modificative 2 - Quartier Hôpital - 583Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 19 décembre 2019
