- Nomination d'un secrétaire de séance - 58 Ko
- Prix des clubs de lecture - convention de partenariat avec la librairie Gibert Joseph - 248 Ko
- Circuits spéciaux - convention de délégation de compétence avec le STIF - 917 Ko
- Travaux à la Croix Saint-Simon - convention de remboursement avec la SNCF - 277 Ko
- Photo aérienne Croix Saint-Simon - 154 Ko
- Séniors - nouveau pass local - 88 Ko
- Instauration du RIFSEEP pour les administrateurs territoriaux - 200 Ko
- RIFSEEP - convention avec le CIG pour une mission de conseil - 700 Ko
- Créations et suppressions de postes - 110 Ko
- Prolongation du plan de titularisation - 128 Ko
- Renouvellement de mises à disposition auprès de l'intercommunalité - service déchets - 104 Ko
- Renouvellement de mises à disposition auprès de l'intercommunalité - SIG - 105 Ko
- Tarifs de rémunération des vacations de psychologue enfance et infirmière SSIAD - 78 Ko
- Tarifs municipaux 2017 - 213 Ko
- Décision modificative N°3 - Ville - 1547 Ko
- Décision modificative N°2 - Aménagement - 84 Ko
- Approbation du rapport de la CLECT et de I'attribution de compensation définitive - 776 Ko
- Rapport d'orientation budgétaire - 2107 Ko
- Transfert des garanties d'emprunt accordées à I'OPIEVOY au profit de la SAHLMPAP - 153 Ko
- Indemnité de conseil versée au comptable public - 79 Ko
- Lisière Pereire - désaffectation et déclassement de parcelles - 95 Ko
- Lisière Pereire - promesse de vente du lot B - 225 Ko
- Schéma Directeur d'Assainissement - programmation de travaux en 2017 - 115 Ko
- Marchés forains - avenant n°1 au contrat de délégation - 362 Ko
- Transfert de la compétence Office de Tourisme à l'intercommunalité - 144 Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 15 décembre 2016
